L'auto-école JB est heureuse de vous accueillir parmi ses élèves
et
vous souhaite une excellente formation.
Pour le bien-être de chacun, quelques règles de vie commune et de bon sens !
Règlement Intérieur l'auto-école JB
Ce règlement a pour objet de définir les règles relatives à l’hygiène, à la sécurité ainsi qu’à la discipline nécessaire au bon fonctionnement de l’auto-école. Il est applicable par l’ensemble des élèves.
Article 1 : L'auto-école JB applique les règles d'enseignement selon les lois en vigueur, notamment l'arrêté ministériel relatif au référentiel pour l’éducation et la motricité citoyenne (REMC) paru le 01/07/2014.
Article 2 : Tous les élèves inscrits dans l'établissement se doivent de respecter les conditions de fonctionnement de l'auto-école JB sans restriction, à savoir :
- respecter le personnel de l'établissement.
- respecter le matériel mis à disposition (ne pas mettre les pieds sur les chaises, ne pas se balancer dessus, prendre soin du matériel, ne pas écrire sur les murs, chaises, utiliser les poubelles, etc.).
- respecter les locaux (propreté, dégradation).
- respecter les autres élèves sans discrimination aucune, les libertés de chacun ainsi que les règles de courtoisie.
- les élèves doivent avoir une hygiène, une tenue vestimentaire et un comportement corrects et adaptés à l’apprentissage de la conduite (pas de chaussures ne tenant pas le pied ou à forts talons).
- les élèves sont tenus de ne pas fumer à l’intérieur de l’établissement, ni dans les véhicules, ni de consommer ou d’avoir consommé toute boisson ou produit pouvant nuire à la conduite d’un véhicule (alcool, drogue, médicaments…).
- il est interdit de boire et de manger dans la salle de code et dans les véhicules.
- il est interdit d’utiliser le matériel vidéo sans y avoir été autorisé.
- respecter les horaires de code afin de ne pas perturber le bon déroulement de la leçon en cours.
En cas de retard supérieur à 5 minutes, il sera possible de ne pas autoriser l’accès à la salle de code.
- il est interdit d'utiliser des appareils sonores (MP3, téléphone, etc.) pendant les séances de code.
- il est demandé aux élèves de ne pas parler pendant les cours.
Article 3 : Tout élève, dont le comportement, ou autre, laisserait penser qu'il a consommé de l'alcool ou des stupéfiants, sera soumis avant toute leçon de code ou de conduite à un dépistage réalisé par l'enseignant sous la responsabilité du directeur de l'auto-école. En cas de test positif, ou de refus de se soumettre au dépistage, la leçon sera annulée et facturée. L'élève sera immédiatement convoqué auprès du directeur pour s'expliquer et voir ensemble les suites à donner à l'incident.
Article 4 : Tout élève n’ayant pas constitué le dossier d’inscription et réglé le 1er versement n’aura pas accès à la salle de code. Le forfait code est dû à l'inscription et il est considéré comme débuté dès l'inscription.
Article 5 : Lors des séances de code, il est demandé aux élèves de rester jusqu'à la fin des corrections, même si celles-ci débordent un peu des horaires. Ce qui est important, c'est d'écouter et de comprendre les réponses afin d'avoir un maximum de possibilités de réussir, à termes, leur examen théorique général.
Article 6 : Toute leçon non décommandée 48h à l'avance (jours ouvrables), sera considérée comme due sauf cas de force majeure justifiée. Toute leçon doit être décommandée par téléphone, mail ou au bureau de l’auto-école.
Article 7 : Les téléphones portables doivent être éteints pendant les cours de code et de conduite.
Article 8 : Il est demandé aux élèves de lire les informations mises à leur disposition sur la porte de l'établissement (annulation de séance, fermeture de bureau…)
Article 9 : Le livret d'apprentissage sera remis à l'élève dès sa première heure de conduite. Il est demandé au candidat d'en prendre soin et de le présenter à chaque leçon de conduite.
Article 10 : En général, une leçon de conduite se décompose comme ceci :
- 5 minutes sont requises pour l'installation au poste de conduite et pour déterminer l'objectif du travail.
- 45 à 50 minutes de conduite effective.
- 5 à 10 minutes pour faire le bilan de la leçon. Ce déroulement peut varier en fonction d'éléments extérieurs (bouchons…) et/ou des choix pédagogiques de l'enseignant de la conduite.
Article 11 : Aucune présentation à l'examen pratique ne sera faite si le solde du compte n'est pas réglé.
Article 12 : Pour qu'un élève soit inscrit à l'examen théorique ou pratique, il faudra que le programme de formation soit terminé et qu'un avis favorable soit donné par l'enseignant
La décision d'inscrire ou non un élève à un examen relève du seul fait de l'établissement. Cette décision est prise en fonction du niveau de l'élève, de sa situation financière auprès de l'établissement et de l'avis de l'enseignant.
Article 13: Tout manquement de l’élève à l’une des dispositions du présent règlement intérieur pourra, en fonction de sa nature et de sa gravité, faire l’objet des sanctions suivantes par ordre d'importance :
- avertissement oral,
- avertissement écrit,
- suspension provisoire,
- exclusion définitive de l’établissement.
Article 14 : Le responsable de l'établissement peut décider d'exclure un élève à tout moment du cursus de formation pour un des motifs suivants :
- attitude empêchant la réalisation du travail de formation,
- évaluation par le responsable pédagogique de l'inaptitude de l'élève pour la formation concernée,
- non respect du règlement intérieur,
- non paiement.